Rosalie Vesoul — MN Loisirs

Règlement intérieur

Applicable à toute location de Rosalie ou de pédalo · Lac de Vaivre-et-Montoille, Vesoul (70) · En vigueur depuis le 22 mars 2026

⚠️ Le paiement de toute location implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur.

Conditions générales de location

Accès & paiement

1

🪪 Pièce d’identité obligatoire

Une pièce d’identité sera exigée pour chaque location et remise à la fin de celle-ci.

3

💳 Conditions d’accès au matériel

L’accès à la location est réglementé et seules les personnes ayant acquitté le montant de la location peuvent prendre possession du matériel. Le paiement implique l’acceptation du présent règlement intérieur.

4

📋 Assurance Responsabilité Civile

Toute personne louant notre matériel doit obligatoirement être couverte par une assurance Responsabilité Civile (R.C).

5

🔒 Location individuelle et non cessible

La location est individuelle et ne peut en aucun cas être cédée ou prêtée à des tiers.

11

👨‍👩‍👧 Présence d’un adulte obligatoire

Les enfants mineurs devront obligatoirement être accompagnés d’une personne majeure responsable.

Rosalies — Règles de circulation

Circulation & zones autorisées

2

📜 Respect du règlement et de la zone de loisirs

Tout utilisateur s’engage à respecter le présent règlement intérieur ainsi que la réglementation de la zone de loisirs du Lac de Vaivre.

6

🚶 Respect des autres usagers

L’utilisation des Rosalies doit se faire dans le calme et dans le respect des autres usagers de la zone de loisirs. Les piétons sont toujours prioritaires.

7

🗺️ Zones de circulation autorisées

L’utilisateur de Rosalies doit circuler au pas, dans le strict respect des zones autorisées à la circulation. Le plan de circulation est affiché au chalet d’encaissement et sur les tableaux de bord des Rosalies. La circulation sur la passerelle à proximité du chalet de location est interdite.

Pédalos — Règles de navigation

Navigation & sécurité sur l'eau

8

⛵ Zones de navigation interdites

L’utilisateur d’un pédalo s’engage à ne pas naviguer dans les zones interdites : le périmètre des berges (pour ne pas gêner les pêcheurs), le périmètre de 10 mètres autour du jet d’eau, et le périmètre balisé de protection des oiseaux.

9

🦺 Port du gilet de sauvetage obligatoire

Tout passager d’un pédalo devra porter la brassière ou le gilet de sauvetage qui lui sera remis lors de l’embarquement.

Responsabilités & sanctions

Dégradations, incidents & responsabilités

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🔧 Matériel endommagé

Toute pièce endommagée lors de l’utilisation du matériel sera facturée immédiatement.

12

🚫 Droit d’exclusion

La direction se réserve le droit d’exclure toute personne dont l’attitude deviendrait gênante pour le bon déroulement de la location.

13

⛔ Arrêt immédiat de la location

Une mauvaise utilisation générant des dégradations sur le matériel ou des troubles publics entraînera systématiquement l’arrêt immédiat de la location sans dédommagement.

14

⚖️ Responsabilité personnelle de l’utilisateur

L’utilisateur est personnellement responsable de toute infraction au Code de la route et/ou au Code de la Navigation, et est toujours responsable des dommages corporels ou matériels qu’il cause avec le véhicule dont il a la charge (art. 1383 et 1384 du Code Civil), à des tiers comme au véhicule lui-même.

15

🔑 Vol ou incident

En cas de vol ou d’incident, l’utilisateur ou son assurance devra réparer le préjudice subi par le loueur (valeur de remplacement du véhicule).

À Vaivre, le 22 mars 2026

Sommaire

  • Conditions de location
    Art. 1, 3, 4, 5, 11
  • Circulation Rosalies
    Art. 2, 6, 7
  • Navigation Pédalos
    Art. 8, 9
  • Responsabilités & sanctions
    Art. 10, 12, 13, 14, 15

Une question ?

MN Loisirs
06 98 76 60 73
contact@mnloisirs.fr

En cas de question sur le règlement ou sur les conditions de location, contactez-nous au 06 98 76 60 73 ou par email à contact@mnloisirs.fr.